MENTIONS LÉGALES

A PROPOS DU SITE « www.cfailr.fr »

Le site internet « www.cfailr.fr» ainsi que l’ensemble de ses composants sont la propriété du Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-Roussillon ZAC Aftalion - 14 Rue François Perroux – 34670 Baillargues

Tél : 04 67 13 83 53 Fax : 04 67 13 83 59 Le Directeur de la publication est : Monsieur Eric De Maria, Président du Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-Roussillon Si, lors de votre passage sur notre site web, vous découvrez des dysfonctionnements ou autres incohérences, nous vous remercions de nous en faire part en contactant par email : formationcontinue@formation-industries-lr.fr

NOS ENGAGEMENTS :

Le contenu du site respecte l'ensemble des lois en vigueur et notamment : La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ; Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ; Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

LOI INFORMATIQUE FICHIERS ET LIBERTÉS ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

Le Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-Roussillon ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient. Le site www.cfailr.fr peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites Internet par le biais de liens hypertexte. Tous ces liens ont été mis en ligne avec l’autorisation des titulaires des sites liés. Aussi, le Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-Roussillon ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

RÉALISATION TECHNIQUE DU SITE WEB ET HÉBERGEMENT :

La réalisation technique de ce site web (utilisant la plate-forme CMS Drupal) a été confiée au studio de création Les 2 autres sis à Montpellier.

Hébergeur : OVH - SAS au capital de 500 k€ - RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 6202A N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - Tél : 08 20 32 03 63

DROIT D’ACCÈS, MODIFICATION, RECTIFICATION ET SUPPRESSION DES DONNÉES

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément aux articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, veuillez-vous adresser au Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-

Roussillon par courriel ou par courrier postal à : Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-Roussillon ZAC Aftalion - 14 Rue François Perroux – 34670 Baillargues.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-Roussillon conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Les visiteurs du site www.cfailr.fr s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès. Le Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-Roussillon poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

FICHIER CLIENTS

Le Pôle Formation des Industries Technologiques du Languedoc-Roussillon est la seule et unique détentrice de l’ensemble des données personnelles collectées et ne procèdera à aucune cession de son fichier clients.

GESTION DES COOKIES

Lors de la consultation du site www.cfailr.fr, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "cookies" installés sur votre terminal.

Les cookies que nous émettons nous permettent d'établir des statistiques de fréquentation de notre site. Pour ce, nous utilisons la solution d’analyse d’audience de la firme Google dénommée Google Analytics.



Une question ?
Contactez-nous.
Nom
Prénom
Société
Tél
E-mail
Objet
Message